2016 - Conseil municipal n°07 - 17 novembre 2016 à 8h15

 Délibération n°35 - Tarification eau potable et montant de la redevance de pollution domestique (agence de l'eau) 
 Délibération n°36 - Modification bail pastoral Stéphane VIEUX 
 Délibération n°37 - Modification bail pastoral Jean BOURGEOIS 
 Délibération n°38 - Travaux bâtiment mairie 

2016 - Conseil municipal n°06 - 1er octobre 2016 à 17h30

 Délibération n°28 - Décision modificative n°01 "Création de l'opération 167 Achat chalet buvette et transferts de crédits" 
 Délibération n°29 - Autorisation règlement solde facture Concordia 
 Délibération n°30 - Présentation du devis SAE 
 Délibération n°31 - Installation compteurs d'eau 
 Délibération n°32 - Modification bail Jean BOURGEOIS 
 Délibération n°33 - Modification bail Stéphane VIEUX 
 Délibération n°34 - Modification convention service commun secrétariat 

2016 - Conseil municipal n°05 - 30 juillet 2016 à 18h00

 Délibération n°23 - Adoption de l'assistance à membre de la Fédération des alpages 
 Délibération n°24 - Demande d'aide au titre de la mesure 07.61 du Programme de développement rural Rhône-Alpes intitulée "mise en valeur des espaces pastoraux"
 Délibération n°25 - Travaux bâtiment mairie
 Délibération n°26 - Règlement facture EVOLUE BOIS
 Délibération n°27 - Autorisation de mise à disposition du chalet buvette 

2016 - Conseil municipal n°04 - 14 juin 2016 à 17h00

 Délibération n°15 - Indemnité agent recenseur 
 Délibération n°16 - Tirage au sort Jury d'assises
 Délibération n°17 - Règlement facture FOVEA
 Délibération n°18 - Règlement facture PINEL
 Délibération n°19 - Règlement facture ISOGARD
 Délibération n°20 - Installation d'un défibrillateur
 Délibération n°21 - Autorisation donnée au Maire pour signer l'acte de vente des terrains des Consorts BOS 
 Délibération n°22 - Achat chalet buvette 

2016 - Conseil municipal n°03 - 17 avril 2016 à 9h00

 Délibération n°13 - Convention création service commun de secrétariat 

 Délibération n°14 - Travaux bâtiment mairie

2016 - Conseil municipal n°02 - 21 mars 2017 à 9h30

 Délibération n°06 - Vote du Compte administratif 2015
 Délibération n°07 - Vote du Compte de gestion 2015
 Délibération n°08 - Vote des 4 taxes 2016
 Délibération n°09 - Vote du Budget primitif 2016
 Délibération n°10 - Affectation du résultat 2015
 Délibération n°11 - Achat terrain BOS
 Délibération n°12 - Travaux ONF

2016 - Conseil municipal n°01 - 30 janvier 2016 à 16h30

 Délibération n°01 - Désignation du coordonnateur communal pour le recensement 2016 
 Délibération n°02 - Travaux gîte Edelweiss
 Délibération n°03 - Association Concordia
 Délibération n°04 - Désignation référent communal plantes invasives
 Délibération n°05 - Demande de subvention pour l'amicale des pompiers

Délibérations 2015

Délibérations 50Délibérations 50    Délibérations 49     Délibérations 48     Délibérations 47   
Délibérations 46      Délibérations 45      Délibérations 44      Délibérations 43     
Délibérations 42      Délibérations 28      Délibérations 27      Délibérations 26     

Délibérations 2014

 

Refection du clocherDélibérations 24