2019 - Conseil municipal n°09 - 16 novembre 2019 à 16h00

Délibération n°58 : Délimitation bornage amiable et division parcelles B39 et B40 
Délibération n°59 : Projet de mise en conformité du captage de la Fondayet : bureau d'étude à retenir
Délibération n°60 : Projet séparatif eaux pluviales Chemin des Deux-Fontaines

2019 - Conseil municipal n°08 - 12 octobre 2019 à 16h00

Conseil municipal reporté à une date ultérieure faute de quorum.

2019 - Conseil municipal n°07 - 28 septembre 2019 à 16h00

 Délibération n°44 : Dématérialisation marchés publics : actualisation convention Préfecture
 Délibération n°45 : Dématérialisation marchés publics : actualisation convention Centre de gestion de l'Isère
 Délibération n°46 : Régularisation du compte 4788
 Délibération n°47 : Gîte touristique : avenant contrat maîtrise d'oeuvre avec l'architecte Yves DESVERCHERE
 Délibération n°48 : Gîte touristique : avenant lot n°1 avec l'entreprise BONATO TP
 Délibération n°49 : Gîte touristique : règlement situation n°8 (DGD) à l'architecte Yves DESVERCHERE
 Délibération n°50 : Gîte touristique : règlement situations n°4 et n°5 (DGD) lot n°1 à l'entreprise BONATO TP
 Délibération n°51 : Gîte touristique : règlement de la situation n°5 (DGD) lot n°5 à l'entreprise PARET
 Délibération n°52 : Travaux captage Fondayet : règlement de la situation n°1 à l'entreprise GRAVIER
 Délibération n°53 : Panneaux et plaques de rues : règlement de la facture n°FAC033274 à l'entreprise SIGNAUX GIROD
 Délibération n°54 : Projet remplacement réceptrice de cadran horloge église : validation du devis n°1909002 de l'entreprise SAE
 Délibération n°55 : Projet de mise en conformité du captage de la Fondayet : bureau d'étude à retenir
 Délibération n°56 : Renouvellement conventions pluriannuelles de pâturage
 Délibération n°57 : Renouvellement et modification bail logement Le Cornillon

2019 - Conseil municipal n°06 - 4 août 2019 à 17h00

Délibération n°41 : Lancement procédure de captage de la Fondayet
Délibération n°42 : Présentation devis travaux d'urgence captage de la Fondayet et choix de l'entreprise
Délibération n°43 : Validation devis ENEDIS, raccordement électrique chalet-buvette

2019 - Conseil municipal n°05 - 14 juillet 2019 à 9h00

Délibération n°35 : Devenir du terrain communal
Délibération n°36 :Réfection captage de la Fondayet
Délibération n°37 : Projet gîte touristique : avenants
 Délibération n°38 : Projet gîte touristique : situations
Délibération n°39 : Projet réfection de la Bergerie du Carrelet : situation n°1 à l'entreprise B3D
Délibération n°40 : Non à la casse programmée des services du Trésor public de proximité : motion

2019 - Conseil municipal n°04 - 25 mai 2019

 Délibération n°27 : Projet gîte touristique : avenants
 Délibération n°28 : Projet réfection des toilettes publiques
 Délibération n°29 : Projet signalétique des sentiers communaux (phase 2)
 Délibération n°30 : Reprise enrobé Route du Belvédère (suite travaux ENEDIS)
 Délibération n°31 : Réfection de la plaque commémorative 1914-1918
 Délibération n°32 : Reconduction conventions pastorales des alpages communaux
 Délibération n°33 : Devenir du terrain communal

 Délibération n°34 : Demandes d'adhésion 2019

2019 - Conseil municipal n°03 - 15 avril 2019 à 11h00

 Délibération n°16 : Examen et vote du Compte de gestion 2018
 Délibération n°17 : Vote du Compte administratif 2018
 Délibération n°18 : Affectation des résultats 2018
 Délibération n°19 : Vote du taux des taxes locales 2019
 Délibération n°20 : Vote des tarifs des services eau et assainissement 2019
 Délibération n°21 : Vote du Budget primitif 2019
 Délibération n°22 : Projet gîte touristique : avenants
 Délibération n°23 : Projet réfection des toilettes publiques
 Délibération n°24 : Projet signalétique sentiers communaux
 Délibération n°25 : Projet gîte touristique : devis plan de division
 Délibération n°26 : Projet gîte touristique : choix du poêle à bois

2019 - Conseil municipal n°02 - 12 mars à 16h00

 Délibération n°09 : Projet gîte touristique : choix des entreprises à retenir pour les aménagements intérieurs
 Délibération n°10 : Projet gîte touristique : avenants aux différents lots
 Délibération n°11 : Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption du buget primitif
 Délibération n°12 : Règlement de la facture n°AT9.021 à la Fédération des alpages de l'Isère (FAI)
 Délibération n°13 : Programme de travaux en Forêt communale d'Oulles-en-Oisans
 Délibération n°14 : Demandes de subvention 2019
 Délibération n°15 : Demandes d'adhésion 2019

2019 - CONSEIL MUNICIPAL N°01 - 9 février À 16H00

 Délibération n°01 : Règlement de la contribution annuelle au SDIS
 Délibération n°02 : Demandes de subvention 2019
 Délibération n°03 : Demandes d'adhésion 2019
 Délibération n°04 : Réfection de la bergerie du Carrelet : demande de subvention 2ème tranche
 Délibération n°05 : Réfection de la bergerie du Carrelet : adoption assistance à membre FAI
 Délibération n°06 : Projet de signalétique des sentiers communaux 2019
 Délibération n°07 : Projet de rénovation de la table d'orientation sur le perron de la Mairie

2018 - CONSEIL MUNICIPAL N°09 - 3 NOVEMBRE À 16H30

 Délibération n°53 bis : Décision modificative n°1
 Délibération n°54 : Transfert intercommunal des compétences "eau" et "assainissement"
 Délibération n°55 : Avenant n°1 à la convention réglant les effets du service commun Système d'information géographique (SIG) entre la Communauté de communes de l'Oisans et ses communes membres
 Délibération n°56 : Mutualisation logiciel marché public (prestataire AGYSOFT / Marcoweb)
 Délibération n°57 : Projet de mise en place de panneaux et plaques de rues et numéros : propositions à retenir
 Délibération n°58 : Projet Bergerie du Grand-Galbert
 Délibération n°59 : Règlement de la facture n°D.018-0701 à l'entreprise Olivier FRANCES pour la fourniture et pose de panneaux signalétiques
 Délibération n°60 : Dématérialisation transmission actes soumis au contrôle de la légalité en Préfecture, convention avec le Centre de gestion de l'Isère (CDG38)
 Délibération n°61 : Virement de crédits
 Délibération n°62 : Règlement facture à l'entreprise FOVEA
 Délibération n°63 : Règlement facture du solde au bureau d'étude béton de la construction du gîte touristique, CEBEA
 Délibération n°64 : Projet de mise en place de panneaux et plaques de rues et numéros : validation du devis de l'entreprise Signaux Girod
 Délibération n°65 : Demandes de subvention 2019

2018 - CONSEIL MUNICIPAL N°08 - 26 AOÛT À 16H00

 Délibération n°44 : Projet gîte touristique : règlement des situations aux entreprises
 Délibération n°45 : Règlement acompte n°5 au maître d'oeuvre de l'opération de construction d'un gîte touristique, Yves DESVERCHERE
 Délibération n°46 : Projet gîte touristique : engagement de la mission conformité accessibilité et choix du prestataire
 Délibération n°47 : Projet gîte touristique : engagement de la mission conformité à la réglementation thermique (RT2012)
 Délibération n°48 : Projet gîte touristique : souscription assurance Dommage ouvrage (DO) - Tous risques chantier (TRC)
 Délibération n°49 : Projet réfection de la Bergerie du Carrelet : demande de subvention à la Communauté de communes de l'Oisans
 Délibération n°50 : Projet gîte touristique : demande de subvention au Département de l'Isère
 Délibération n°51 : Projet réfection de la Bergerie du Carrelet : demande de subvention au Parc national des Ecrins (PNE)
 Délibération n°52 : Règlement de la facture n°D.017-0401 à l'entreprise Olivier FRANCES pour la fourniture et pose de panneaux signalétiques
 Délibération n°53 : Fixation du nombre de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de communes de l'Oisans

2018 - CONSEIL MUNICIPAL N°07 - 29 JUILLET À 19H00

 Délibération n°33 : Projet gîte touristique : règlement des avances aux entreprises
 Délibération n°34 : Règlement de la facture n°380718068 de l'entreprise Bâtir plus services (BPS) pour la réalisation d'une parement pierre sur la façade de la Mairie
 Délibération n°35 : Règlement de la facture n°2018-7 de l'entreprise FX Montagne pour la réalisation d'aménagements sur le chemin historique d'Oulles
 Délibération n°36 : Paiement participation de la Commune d'Oulles au service commun de secrétariat de la Communauté de communes de l'Oisans
 Délibération n°37 : Règlement de la facture n°D.017-0401 à l'entreprise Olivier FRANCES pour la fourniture et pose de panneaux signalétiques
 Délibération n°38 : Projet réfection de la Bergerie du Carrelet : choix de l'entreprise et demande de subvention
 Délibération n°39 : Projet dénomination des voies et numérotation : définition des besoins
 Délibération n°40 : Projet d'enfouissement des lignes électriques et télécoms : validation étude faisabilité
 Délibération n°41 : Adhésions et participations
 Délibération n°42 : SACO - changement adresse - modification de statuts - autorisation
 Délibération n°43 : Projet construction gîte touristique : décision d'engagement et choix des entreprises à retenir (lots infructueux)

2018 - Conseil municipal n°06 - 9 juin à 17h00

 Délibération n°26 : Projet construction gîte touristique : demande de subvention Région Auvergne-Rhône-Alpes  
 Délibération n°27 : Projet construction gîte touristique : contrat "coordination SPS"
 Délibération n°28 : Règlement de l'acompte n°4 au maître d'oeuvre de l'opération de construction d'un gîte touristique, Yves DESVERCHERE  
 Délibération n°29 : Règlement de la facture FAI n°AT7.374 de la FAI, relative à la mission d'assistance à membre pour l'opération "réfection de la bergerie du Carrelet" - phase 1 
 Délibération n°30 : Règlement de la facture n°2018-3 de l'entreprise FX Montagne pour la réalisation d'aménagements sur le chemin historique d'Oulles 
 Délibération n°31 : Adhésions et participations de la Commune 
 Délibération n°32 : Retrait de la Communauté de communes de la Matheysine (CCM) du Syndicat d'assainissement du canton de l'Oisans (SACO)

2018 - Conseil municipal n°05 - 22 avril à 10h00

 Délibération n°21 : Projet de création d'une plateforme 
 Délibération n°22 : Projet d'un parement pierre sur la façade de la Mairie 
 Délibération n°23 : Projet de réhabilitation de la partie centrale du vieux chemin d'Oulles 
 Délibération n°24 : Projet de dénomination et de numérotation des voies de la Commune d'Oulles-en-Oisans 
 Délibération n°25 : Projet de construction d'un gîte touristique : décision d'engagement et choix des entreprises 

2018 - Conseil municipal n°04 - 30 mars à 18h00

 Délibération n°13 : Projet construction gîte touristique : choix des entreprises à retenir  
 Délibération n°14 : Projet construction gîte touristique : demande de subvention Région Auvergne-Rhône-Alpes  
 Délibération n°15 : Adoption de l'assistance à membre de la Fédération des alpages de l'Isère relative au projet de réalisation pastorale suivant "Réhabilitation de la cabane de Barieux"
 Délibération n°16 : Demande d'aide au titre de la masure 07.61 du Programme de développement rural Rhône-Alpes intitulée "mise en valeur des espaces pastoraux"
 Délibération n°17 : Programme de travaux en Forêt communale d'Oulles-en-Oisans  
 Délibération n°18 : Règlement de la facture modiifée n°20171012 à l'entreprise FOVEA  
 Délibération n°19 : Règlement de l'acompte n°3 au maître d'oeuvre de l'opération de construction d'un gîte touristique, Yves DESVERCHERE  
 Délibération n°20 : Règlement de l'acompte n°1 au bureau d'étude béton de la construction du gîte touristique, CEBEA

2018 - Conseil municipal n°03 - 24 mars à 16h00

Conseil municipal reporté au 30 mars 2018 faute de quorum.

2018 - Conseil municipal n°02 - 9 mars à 14h30

 Délibération n°07 : Vote du Compte administratif 2017 
 Délibération n°08 : Examen et vote du Compte de gestion 2017
 Délibération n°09 : Etablissement du Budget primitif 2018
 Délibération n°10 : Affectation des résultats 2017 
 Délibération n°11 : Définition des tarifs des services eau potable et assainissement 2018 
 Délibération n°12 : Vote des taux des taxes locales 2018 

2018 - Conseil municipal n°01 - 10 février à 16h00

 Délibération n°01 : Projet construction gîte touristique - validation chiffrage projet et lancement de la consultation des entreprises
 Délibération n°02 : Projet construction gîte touristique - études complémentaires accessibilité
 Délibération n°03 : Règlement de la facture n°F1711019 à l'entreprise Société annecienne équipements
 Délibération n°04 : Règlement de la contribution au SDIS 
 Délibération n°05 : Adhésions et participations de la commune 
 Délibération n°06 : Projet de réhabilitation de la partie centrale du vieux chemin d'Oulles 

2017 - Conseil municipal n°11 - 17 décembre à 8h45

 Délibération n°67 : Virement de crédits 
 Délibération n°68 : Demandes de subvention 2018 bis
 Délibération n°69 : Règlement de la facture n°20171013 à l'entreprise FOVEA 
 Délibération n°70 : Règlement de la facture n°SE1946 à l'entreprise EQUATERRE
 Délibération n°71 : Projet construction gîte touristique MOE - choix du prestataire pour la réalisation de l'étude structure béton
 Délibération n°72 : Projet parement en pierre naturelle de la façade de la Mairie 
 Délibération n°73 : Projet de création d'une plateforme d'environ 100 m² sur un terrain communal 
 Délibération n°74 : Demande d'aide au titre de la mesure 07.61 du Programme de développement rural Rhône-Alpes intitulée "mise en valeur des espaces pastoraux" pour l'opération de Réhabilitation de la cabane de Barieux 
 Délibération n°75 : Adoption de l'assistance à membre de la Fédération des alpages de l'Isère (FAI) pour l'opération de Réhabilitation de la cabane de Barieux 
 Délibération n°76 : Service commun SEPEP
 Délibération n°77 : Service commun SIG

2017 - Conseil municipal n°10 - 26 novembre à 8h45

 Délibération n°56 : Adhésions et participations de la Commune 
 Délibération n°57 : Demandes de subventions 2018 
 Délibértation n°58 : Remplacement de l'horloge mère de l'église - présentation devis 
 Délibération n°59 : Modification des statuts de la Communauté de communes de l'Oisans (CCO) au 1er janvier 2018 - gestion et préservation de la réserve de l'Eau-d'Olle 
 Délibération n°60 : Modification des statuts de la Communauté de communes de l'Oisans (CCO) au 1er janvier 2018 - compétence GEMAPI et suppression de la section Deux-Alpes 
 Délibération n°61 : Validation du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du Drac et de la Romanche 
 Délibération n°62 : Règlement de la facture n°1200358415 à l'entreprise ONF 
 Délibération n°63 : Règlement des factures n°20171011, n°20171012, 20171013 et 20171014 à l'entreprise FOVEA 
 Délibération n°64 : Règlement acompte n°2 au maître d'oeuvre de l'opération d'un gîte touristique, Yves DESVERCHERES
 Délibération n°65 : Paiement participation de la Commune d'Oulles au service commun de secretariat de la Communauté de communes de l'Oisans (CCO)
 Délibération n°66 : Décision modificative n°2

2017 - Conseil municipal n°09 - 7 octobre à 18h00

 Délibération n°48 : Règlement de la facture n°F20170909 à l'entreprise FOVEA 
 Délibération n°49 : Règlement de la facture n°F00000179 à l'entreprise GUINARD CHARPENTE
 Délibération n°50 : Règlement de la facture n°F1707028 à l'entreprise SOCIETE ANNECIENNE EQUIPEMENTS 
 Délibération n°51 : Adhésion aux groupements de commandes pour la passation de marchés accord-cadre à bon de commande avec la Communauté de communes de l'Oisans (CCO) 
 Délibération n°52 : Délibération de soutien au projet de Territoire à énergie positive de l'Oisans (TEPOS)
 Délibération n°53 : Demandes de subvention 
 Délibération n°54 : Adhésions et participations de la Commune 
 Délibération n°55 : Règlement des factures n°D7.403 et n°AT7.404 à la FEDERATION DES ALPAGES DE L'ISERE 

2017 - Conseil municipal n°08 - 2 septembre à 18h00

 Délibération n°43 : Réglement factures n°380817073, 380817074 et 380817075 à l'entreprise BPS 
 Délibération n°44 : Règlement solde participation financière à l'association Concordia, dans le cadre du chantier de réfection de l'ancien chemin d'accès au village 
 Délibération n°45 : Mise en oeuvre de la procédure de dématérialisation des documents soumis au contrôle de la légalité (envoi des délibérations, arrêtés... en Préfecture) 
 Délibération n°46 : Création d'un profil acheteur pour les marchés publics
 Délibération n°47 : Levée des réserves et paiement facture n°FA00527 de l'entreprise CHAFFANGEON PASCAL 

2017 - Conseil municipal n°07 - 29 juillet à 18h30

Délibération n°38 : Règlement facture n°380617056 à l'entreprise BPS
Délibération n°39 : Conditions de mise à disposition et d'utilisation de la salle polyvalente
Délibération n°40 : Signature de la convention de mise à disposition à la Commune d'Oulles-en-Oisans d'un domaine privé (terrain et écurie de Madame Martine PINEL-VIEUX)
Délibération n°41 : Projet de construction d'un gîte communal
Délibération n°42 : Proposition d'admission en non-valeur

2017 - Conseil municipal n°06 - 30 juin 2017 à 11h30

 Délibération n°37 : Elections sénatoriales 2017 - désignation du délégué et des suppléants 

2017 - Conseil municipal n°05 - 3 juin 2017 à 18h00

 Délibération n°32 - Paiement participation de la Commune d'Oulles au service commun de secrétariat de la Communauté de communes de l'Oisans 
 Délibération n°33 - Paiement facture Séphane VIEUX 
 Délibération n°34 - Projet de construction d'un chalet communal, définition du cahier des charges et budget estimatif 
 Délibération n°35 - Contentieux balcon mairie 
 Délibération n°36 - Délibération autorisant le Maire à prendre un arrêté réglementant la circulation dans le village 

2017 - Conseil municipal n°04 - 20 avril 2017 à 18h00

 Délibération n°26 - Décision modificative n°01 
 Délibération n°26 - Décision modificative n°01 complétée 
 Délibération n°27 - Travaux d'élagage terrain constructible communal : choix de l'entreprise 
 Délibération n°28 - Vente terrain constructible 
 Délibération n°29 - Demandes de subventions 
 Délibération n°30 - Convention Parc national des Ecrins 
 Délibération n°31 - Demande de remplacement porte logement communal 

2017 - Conseil municipal n°03 - 27 mars 2017 à 10h30

 Délibération n°20 - Vote du Compte administratif 2016 
 Délibération n°21 - Examen et vote du Compte de gestion 2016 
 Délibération n°22 - Affectation des résultats 2016 
 Délibération n°23 - Etablissement du budget primitif 2017 
 Délibération n°24 - Vote des taux des taxes locales 2017 
 Délibération n°25 - Définition des tarfis des services eau potable et assainissement 2017

2017 - Conseil municipal n°02 - 11 mars 2017 à 18h00

 Délibération n°09 - Convention mise à disposition chalet buvette 
 Délibération n°10 - Paiement acompte n°1 au profit de l'association Concordia 
 Délibération n°11 - Programme de travaux ONF 
 Délibération n°12 - Rénovation four communal 
 Délibération n°13 - Travaux de mise en conformité bâtiment mairie 
 Délibération n°14 - Travaux d'élagage terrain constructible communal 
 Délibération n°15 - Bornage et division du terrain 
 Délibération n°16 - Aliénation au gré-à-gré du terrain communal 
 Délibération n°17 - Signalétique des sentiers communaux
 Délibération n°18 - Contentieux balcon
 Délibération n°19 - Tarifs eau et assainissement 2017 

2017 - Conseil municipal n°01 - 7 janvier 2017 à 16h30

 Délibération n°01 - Modification des statuts de la Communauté de communes de l'Oisans 
 Délibération n°02 - Travaux bâtiment mairie, sélection des entreprises
 Délibération n°03 - Rénovation du four communal 
 Délibération n°04 - Dénomination des rues du village
 Délibération n°05 - Mise en place de panneaux sur les sentiers communaux 
 Délibération n°06 - Transfert de la compétence " plan local d'urbanisme " à la Communauté de communes de l'Oisans 
 Délibération n°07 - Projet Concordia 
 Délibération n°08 - Subventions aux associations 

2016 - Conseil municipal n°07 - 17 novembre 2016 à 8h15

 Délibération n°35 - Tarification eau potable et montant de la redevance de pollution domestique (agence de l'eau) 
 Délibération n°36 - Modification bail pastoral Stéphane VIEUX 
 Délibération n°37 - Modification bail pastoral Jean BOURGEOIS 
 Délibération n°38 - Travaux bâtiment mairie 

2016 - Conseil municipal n°06 - 1er octobre 2016 à 17h30

 Délibération n°28 - Décision modificative n°01 "Création de l'opération 167 Achat chalet buvette et transferts de crédits" 
 Délibération n°29 - Autorisation règlement solde facture Concordia 
 Délibération n°30 - Présentation du devis SAE 
 Délibération n°31 - Installation compteurs d'eau 
 Délibération n°32 - Modification bail Jean BOURGEOIS 
 Délibération n°33 - Modification bail Stéphane VIEUX 
 Délibération n°34 - Modification convention service commun secrétariat 

2016 - Conseil municipal n°05 - 30 juillet 2016 à 18h00

 Délibération n°23 - Adoption de l'assistance à membre de la Fédération des alpages 
 Délibération n°24 - Demande d'aide au titre de la mesure 07.61 du Programme de développement rural Rhône-Alpes intitulée "mise en valeur des espaces pastoraux"
 Délibération n°25 - Travaux bâtiment mairie
 Délibération n°26 - Règlement facture EVOLUE BOIS
 Délibération n°27 - Autorisation de mise à disposition du chalet buvette 

2016 - Conseil municipal n°04 - 14 juin 2016 à 17h00

 Délibération n°15 - Indemnité agent recenseur 
 Délibération n°16 - Tirage au sort Jury d'assises
 Délibération n°17 - Règlement facture FOVEA
 Délibération n°18 - Règlement facture PINEL
 Délibération n°19 - Règlement facture ISOGARD
 Délibération n°20 - Installation d'un défibrillateur
 Délibération n°21 - Autorisation donnée au Maire pour signer l'acte de vente des terrains des Consorts BOS 
 Délibération n°22 - Achat chalet buvette 

2016 - Conseil municipal n°03 - 17 avril 2016 à 9h00

 Délibération n°13 - Convention création service commun de secrétariat 

 Délibération n°14 - Travaux bâtiment mairie