 Délibération n°01 : Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption du budget primitif |
| Délibération n°02 : Service commun secrétariat : avenant n°4 à la convention |
| Délibération n°03 : Motion de forêt en péril |
| Délibération n°04 : Demandes de subvention 2020 |
| Délibération n°05 : Demandes d'adhésion 2020 |
2020 - Conseil municipal n°01 - 1er février 2020 à 15h30
2019 - Conseil municipal n°10 - 14 décembre 2019 à 16h00
| Délibération n°61 : Décision modificative n°1 |
| Délibération n°62 : Demandes de subvention 2020 |
| Délibération n°63 : Désaffectation d'une partie de la voie publique comprise entre les parcelles B39, B40, B41 et B42 |
| Délibération n°64 : Déclassement d'une partie de la voie publique comprise entre les parcelles B39, B40, B41 et B42 |
| Délibération n°65 : Cession à titre gratuit d'une partie de la voie publique comprise entre les parcelles B39, B40, B41 et B42 |
2019 - Conseil municipal n°09 - 16 novembre 2019 à 16h00
| Délibération n°58 : Délimitation bornage amiable et division parcelles B39 et B40 |
| Délibération n°59 : Projet de mise en conformité du captage de la Fondayet : bureau d'étude à retenir |
| Délibération n°60 : Projet séparatif eaux pluviales Chemin des Deux-Fontaines |
2019 - Conseil municipal n°08 - 12 octobre 2019 à 16h00
Conseil municipal reporté à une date ultérieure faute de quorum.
2019 - Conseil municipal n°07 - 28 septembre 2019 à 16h00
| Délibération n°44 : Dématérialisation marchés publics : actualisation convention Préfecture |
| Délibération n°45 : Dématérialisation marchés publics : actualisation convention Centre de gestion de l'Isère |
| Délibération n°46 : Régularisation du compte 4788 |
| Délibération n°47 : Gîte touristique : avenant contrat maîtrise d'oeuvre avec l'architecte Yves DESVERCHERE |
| Délibération n°48 : Gîte touristique : avenant lot n°1 avec l'entreprise BONATO TP |
| Délibération n°49 : Gîte touristique : règlement situation n°8 (DGD) à l'architecte Yves DESVERCHERE |
| Délibération n°50 : Gîte touristique : règlement situations n°4 et n°5 (DGD) lot n°1 à l'entreprise BONATO TP |
| Délibération n°51 : Gîte touristique : règlement de la situation n°5 (DGD) lot n°5 à l'entreprise PARET |
| Délibération n°52 : Travaux captage Fondayet : règlement de la situation n°1 à l'entreprise GRAVIER |
| Délibération n°53 : Panneaux et plaques de rues : règlement de la facture n°FAC033274 à l'entreprise SIGNAUX GIROD |
| Délibération n°54 : Projet remplacement réceptrice de cadran horloge église : validation du devis n°1909002 de l'entreprise SAE |
| Délibération n°55 : Projet de mise en conformité du captage de la Fondayet : bureau d'étude à retenir |
| Délibération n°56 : Renouvellement conventions pluriannuelles de pâturage |
| Délibération n°57 : Renouvellement et modification bail logement Le Cornillon |
2019 - Conseil municipal n°06 - 4 août 2019 à 17h00
| Délibération n°41 : Lancement procédure de captage de la Fondayet |
| Délibération n°42 : Présentation devis travaux d'urgence captage de la Fondayet et choix de l'entreprise |
| Délibération n°43 : Validation devis ENEDIS, raccordement électrique chalet-buvette |
2019 - Conseil municipal n°05 - 14 juillet 2019 à 9h00
| Délibération n°35 : Devenir du terrain communal |
| Délibération n°36 :Réfection captage de la Fondayet |
| Délibération n°37 : Projet gîte touristique : avenants |
| Délibération n°38 : Projet gîte touristique : situations |
| Délibération n°39 : Projet réfection de la Bergerie du Carrelet : situation n°1 à l'entreprise B3D |
| Délibération n°40 : Non à la casse programmée des services du Trésor public de proximité : motion |
2019 - Conseil municipal n°04 - 25 mai 2019
| Délibération n°27 : Projet gîte touristique : avenants |
| Délibération n°28 : Projet réfection des toilettes publiques |
| Délibération n°29 : Projet signalétique des sentiers communaux (phase 2) |
| Délibération n°30 : Reprise enrobé Route du Belvédère (suite travaux ENEDIS) |
| Délibération n°31 : Réfection de la plaque commémorative 1914-1918 |
| Délibération n°32 : Reconduction conventions pastorales des alpages communaux |
| Délibération n°33 : Devenir du terrain communal |
|
|
2019 - Conseil municipal n°03 - 15 avril 2019 à 11h00
| Délibération n°16 : Examen et vote du Compte de gestion 2018 |
| Délibération n°17 : Vote du Compte administratif 2018 |
| Délibération n°18 : Affectation des résultats 2018 |
| Délibération n°19 : Vote du taux des taxes locales 2019 |
| Délibération n°20 : Vote des tarifs des services eau et assainissement 2019 |
| Délibération n°21 : Vote du Budget primitif 2019 |
| Délibération n°22 : Projet gîte touristique : avenants |
| Délibération n°23 : Projet réfection des toilettes publiques |
| Délibération n°24 : Projet signalétique sentiers communaux |
| Délibération n°25 : Projet gîte touristique : devis plan de division |
| Délibération n°26 : Projet gîte touristique : choix du poêle à bois |
2019 - Conseil municipal n°02 - 12 mars à 16h00
| Délibération n°09 : Projet gîte touristique : choix des entreprises à retenir pour les aménagements intérieurs |
| Délibération n°10 : Projet gîte touristique : avenants aux différents lots |
| Délibération n°11 : Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption du buget primitif |
| Délibération n°12 : Règlement de la facture n°AT9.021 à la Fédération des alpages de l'Isère (FAI) |
| Délibération n°13 : Programme de travaux en Forêt communale d'Oulles-en-Oisans |
| Délibération n°14 : Demandes de subvention 2019 |
| Délibération n°15 : Demandes d'adhésion 2019 |
2019 - CONSEIL MUNICIPAL N°01 - 9 février À 16H00
| Délibération n°01 : Règlement de la contribution annuelle au SDIS |
| Délibération n°02 : Demandes de subvention 2019 |
| Délibération n°03 : Demandes d'adhésion 2019 |
| Délibération n°04 : Réfection de la bergerie du Carrelet : demande de subvention 2ème tranche |
| Délibération n°05 : Réfection de la bergerie du Carrelet : adoption assistance à membre FAI |
| Délibération n°06 : Projet de signalétique des sentiers communaux 2019 |
| Délibération n°07 : Projet de rénovation de la table d'orientation sur le perron de la Mairie |
2018 - CONSEIL MUNICIPAL N°09 - 3 NOVEMBRE À 16H30
| Délibération n°53 bis : Décision modificative n°1 |
| Délibération n°54 : Transfert intercommunal des compétences "eau" et "assainissement" |
| Délibération n°55 : Avenant n°1 à la convention réglant les effets du service commun Système d'information géographique (SIG) entre la Communauté de communes de l'Oisans et ses communes membres |
| Délibération n°56 : Mutualisation logiciel marché public (prestataire AGYSOFT / Marcoweb) |
| Délibération n°57 : Projet de mise en place de panneaux et plaques de rues et numéros : propositions à retenir |
| Délibération n°58 : Projet Bergerie du Grand-Galbert |
| Délibération n°59 : Règlement de la facture n°D.018-0701 à l'entreprise Olivier FRANCES pour la fourniture et pose de panneaux signalétiques |
| Délibération n°60 : Dématérialisation transmission actes soumis au contrôle de la légalité en Préfecture, convention avec le Centre de gestion de l'Isère (CDG38) |
| Délibération n°61 : Virement de crédits |
| Délibération n°62 : Règlement facture à l'entreprise FOVEA |
| Délibération n°63 : Règlement facture du solde au bureau d'étude béton de la construction du gîte touristique, CEBEA |
| Délibération n°64 : Projet de mise en place de panneaux et plaques de rues et numéros : validation du devis de l'entreprise Signaux Girod |
| Délibération n°65 : Demandes de subvention 2019 |
2018 - CONSEIL MUNICIPAL N°08 - 26 AOÛT À 16H00
| Délibération n°44 : Projet gîte touristique : règlement des situations aux entreprises |
| Délibération n°45 : Règlement acompte n°5 au maître d'oeuvre de l'opération de construction d'un gîte touristique, Yves DESVERCHERE |
| Délibération n°46 : Projet gîte touristique : engagement de la mission conformité accessibilité et choix du prestataire |
| Délibération n°47 : Projet gîte touristique : engagement de la mission conformité à la réglementation thermique (RT2012) |
| Délibération n°48 : Projet gîte touristique : souscription assurance Dommage ouvrage (DO) - Tous risques chantier (TRC) |
| Délibération n°49 : Projet réfection de la Bergerie du Carrelet : demande de subvention à la Communauté de communes de l'Oisans |
| Délibération n°50 : Projet gîte touristique : demande de subvention au Département de l'Isère |
| Délibération n°51 : Projet réfection de la Bergerie du Carrelet : demande de subvention au Parc national des Ecrins (PNE) |
| Délibération n°52 : Règlement de la facture n°D.017-0401 à l'entreprise Olivier FRANCES pour la fourniture et pose de panneaux signalétiques |
| Délibération n°53 : Fixation du nombre de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de communes de l'Oisans |
2018 - CONSEIL MUNICIPAL N°07 - 29 JUILLET À 19H00
| Délibération n°33 : Projet gîte touristique : règlement des avances aux entreprises |
| Délibération n°34 : Règlement de la facture n°380718068 de l'entreprise Bâtir plus services (BPS) pour la réalisation d'une parement pierre sur la façade de la Mairie |
| Délibération n°35 : Règlement de la facture n°2018-7 de l'entreprise FX Montagne pour la réalisation d'aménagements sur le chemin historique d'Oulles |
| Délibération n°36 : Paiement participation de la Commune d'Oulles au service commun de secrétariat de la Communauté de communes de l'Oisans |
| Délibération n°37 : Règlement de la facture n°D.017-0401 à l'entreprise Olivier FRANCES pour la fourniture et pose de panneaux signalétiques |
| Délibération n°38 : Projet réfection de la Bergerie du Carrelet : choix de l'entreprise et demande de subvention |
| Délibération n°39 : Projet dénomination des voies et numérotation : définition des besoins |
| Délibération n°40 : Projet d'enfouissement des lignes électriques et télécoms : validation étude faisabilité |
| Délibération n°41 : Adhésions et participations |
| Délibération n°42 : SACO - changement adresse - modification de statuts - autorisation |
| Délibération n°43 : Projet construction gîte touristique : décision d'engagement et choix des entreprises à retenir (lots infructueux) |
2018 - Conseil municipal n°06 - 9 juin à 17h00
| Délibération n°26 : Projet construction gîte touristique : demande de subvention Région Auvergne-Rhône-Alpes |
| Délibération n°27 : Projet construction gîte touristique : contrat "coordination SPS" |
| Délibération n°28 : Règlement de l'acompte n°4 au maître d'oeuvre de l'opération de construction d'un gîte touristique, Yves DESVERCHERE |
| Délibération n°29 : Règlement de la facture FAI n°AT7.374 de la FAI, relative à la mission d'assistance à membre pour l'opération "réfection de la bergerie du Carrelet" - phase 1 |
| Délibération n°30 : Règlement de la facture n°2018-3 de l'entreprise FX Montagne pour la réalisation d'aménagements sur le chemin historique d'Oulles |
| Délibération n°31 : Adhésions et participations de la Commune |
| Délibération n°32 : Retrait de la Communauté de communes de la Matheysine (CCM) du Syndicat d'assainissement du canton de l'Oisans (SACO) |
2018 - Conseil municipal n°05 - 22 avril à 10h00
| Délibération n°21 : Projet de création d'une plateforme |
| Délibération n°22 : Projet d'un parement pierre sur la façade de la Mairie |
| Délibération n°23 : Projet de réhabilitation de la partie centrale du vieux chemin d'Oulles |
| Délibération n°24 : Projet de dénomination et de numérotation des voies de la Commune d'Oulles-en-Oisans |
| Délibération n°25 : Projet de construction d'un gîte touristique : décision d'engagement et choix des entreprises |
2018 - Conseil municipal n°04 - 30 mars à 18h00
| Délibération n°13 : Projet construction gîte touristique : choix des entreprises à retenir |
| Délibération n°14 : Projet construction gîte touristique : demande de subvention Région Auvergne-Rhône-Alpes |
| Délibération n°15 : Adoption de l'assistance à membre de la Fédération des alpages de l'Isère relative au projet de réalisation pastorale suivant "Réhabilitation de la cabane de Barieux" |
| Délibération n°16 : Demande d'aide au titre de la masure 07.61 du Programme de développement rural Rhône-Alpes intitulée "mise en valeur des espaces pastoraux" |
| Délibération n°17 : Programme de travaux en Forêt communale d'Oulles-en-Oisans |
| Délibération n°18 : Règlement de la facture modiifée n°20171012 à l'entreprise FOVEA |
| Délibération n°19 : Règlement de l'acompte n°3 au maître d'oeuvre de l'opération de construction d'un gîte touristique, Yves DESVERCHERE |
| Délibération n°20 : Règlement de l'acompte n°1 au bureau d'étude béton de la construction du gîte touristique, CEBEA |
2018 - Conseil municipal n°03 - 24 mars à 16h00
Conseil municipal reporté au 30 mars 2018 faute de quorum.
2018 - Conseil municipal n°02 - 9 mars à 14h30
| Délibération n°07 : Vote du Compte administratif 2017 |
| Délibération n°08 : Examen et vote du Compte de gestion 2017 |
| Délibération n°09 : Etablissement du Budget primitif 2018 |
| Délibération n°10 : Affectation des résultats 2017 |
| Délibération n°11 : Définition des tarifs des services eau potable et assainissement 2018 |
| Délibération n°12 : Vote des taux des taxes locales 2018 |
2018 - Conseil municipal n°01 - 10 février à 16h00
| Délibération n°01 : Projet construction gîte touristique - validation chiffrage projet et lancement de la consultation des entreprises |
| Délibération n°02 : Projet construction gîte touristique - études complémentaires accessibilité |
| Délibération n°03 : Règlement de la facture n°F1711019 à l'entreprise Société annecienne équipements |
| Délibération n°04 : Règlement de la contribution au SDIS |
| Délibération n°05 : Adhésions et participations de la commune |
| Délibération n°06 : Projet de réhabilitation de la partie centrale du vieux chemin d'Oulles |
2017 - Conseil municipal n°11 - 17 décembre à 8h45
| Délibération n°67 : Virement de crédits |
| Délibération n°68 : Demandes de subvention 2018 bis |
| Délibération n°69 : Règlement de la facture n°20171013 à l'entreprise FOVEA |
| Délibération n°70 : Règlement de la facture n°SE1946 à l'entreprise EQUATERRE |
| Délibération n°71 : Projet construction gîte touristique MOE - choix du prestataire pour la réalisation de l'étude structure béton |
| Délibération n°72 : Projet parement en pierre naturelle de la façade de la Mairie |
| Délibération n°73 : Projet de création d'une plateforme d'environ 100 m² sur un terrain communal |
| Délibération n°74 : Demande d'aide au titre de la mesure 07.61 du Programme de développement rural Rhône-Alpes intitulée "mise en valeur des espaces pastoraux" pour l'opération de Réhabilitation de la cabane de Barieux |
| Délibération n°75 : Adoption de l'assistance à membre de la Fédération des alpages de l'Isère (FAI) pour l'opération de Réhabilitation de la cabane de Barieux |
| Délibération n°76 : Service commun SEPEP |
| Délibération n°77 : Service commun SIG |
2017 - Conseil municipal n°10 - 26 novembre à 8h45
| Délibération n°56 : Adhésions et participations de la Commune |
| Délibération n°57 : Demandes de subventions 2018 |
| Délibértation n°58 : Remplacement de l'horloge mère de l'église - présentation devis |
| Délibération n°59 : Modification des statuts de la Communauté de communes de l'Oisans (CCO) au 1er janvier 2018 - gestion et préservation de la réserve de l'Eau-d'Olle |
| Délibération n°60 : Modification des statuts de la Communauté de communes de l'Oisans (CCO) au 1er janvier 2018 - compétence GEMAPI et suppression de la section Deux-Alpes |
| Délibération n°61 : Validation du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du Drac et de la Romanche |
| Délibération n°62 : Règlement de la facture n°1200358415 à l'entreprise ONF |
| Délibération n°63 : Règlement des factures n°20171011, n°20171012, 20171013 et 20171014 à l'entreprise FOVEA |
| Délibération n°64 : Règlement acompte n°2 au maître d'oeuvre de l'opération d'un gîte touristique, Yves DESVERCHERES |
| Délibération n°65 : Paiement participation de la Commune d'Oulles au service commun de secretariat de la Communauté de communes de l'Oisans (CCO) |
| Délibération n°66 : Décision modificative n°2 |
2017 - Conseil municipal n°09 - 7 octobre à 18h00
| Délibération n°48 : Règlement de la facture n°F20170909 à l'entreprise FOVEA |
| Délibération n°49 : Règlement de la facture n°F00000179 à l'entreprise GUINARD CHARPENTE |
| Délibération n°50 : Règlement de la facture n°F1707028 à l'entreprise SOCIETE ANNECIENNE EQUIPEMENTS |
| Délibération n°51 : Adhésion aux groupements de commandes pour la passation de marchés accord-cadre à bon de commande avec la Communauté de communes de l'Oisans (CCO) |
| Délibération n°52 : Délibération de soutien au projet de Territoire à énergie positive de l'Oisans (TEPOS) |
| Délibération n°53 : Demandes de subvention |
| Délibération n°54 : Adhésions et participations de la Commune |
| Délibération n°55 : Règlement des factures n°D7.403 et n°AT7.404 à la FEDERATION DES ALPAGES DE L'ISERE |
2017 - Conseil municipal n°08 - 2 septembre à 18h00
| Délibération n°43 : Réglement factures n°380817073, 380817074 et 380817075 à l'entreprise BPS |
| Délibération n°44 : Règlement solde participation financière à l'association Concordia, dans le cadre du chantier de réfection de l'ancien chemin d'accès au village |
| Délibération n°45 : Mise en oeuvre de la procédure de dématérialisation des documents soumis au contrôle de la légalité (envoi des délibérations, arrêtés... en Préfecture) |
| Délibération n°46 : Création d'un profil acheteur pour les marchés publics |
| Délibération n°47 : Levée des réserves et paiement facture n°FA00527 de l'entreprise CHAFFANGEON PASCAL |
2017 - Conseil municipal n°07 - 29 juillet à 18h30
| Délibération n°38 : Règlement facture n°380617056 à l'entreprise BPS |
| Délibération n°39 : Conditions de mise à disposition et d'utilisation de la salle polyvalente |
| Délibération n°40 : Signature de la convention de mise à disposition à la Commune d'Oulles-en-Oisans d'un domaine privé (terrain et écurie de Madame Martine PINEL-VIEUX) |
| Délibération n°41 : Projet de construction d'un gîte communal |
| Délibération n°42 : Proposition d'admission en non-valeur |
2017 - Conseil municipal n°06 - 30 juin 2017 à 11h30
| Délibération n°37 : Elections sénatoriales 2017 - désignation du délégué et des suppléants |
2017 - Conseil municipal n°05 - 3 juin 2017 à 18h00
| Délibération n°32 - Paiement participation de la Commune d'Oulles au service commun de secrétariat de la Communauté de communes de l'Oisans |
| Délibération n°33 - Paiement facture Séphane VIEUX |
| Délibération n°34 - Projet de construction d'un chalet communal, définition du cahier des charges et budget estimatif |
| Délibération n°35 - Contentieux balcon mairie |
| Délibération n°36 - Délibération autorisant le Maire à prendre un arrêté réglementant la circulation dans le village |
2017 - Conseil municipal n°04 - 20 avril 2017 à 18h00
| Délibération n°26 - Décision modificative n°01 |
| Délibération n°26 - Décision modificative n°01 complétée |
| Délibération n°27 - Travaux d'élagage terrain constructible communal : choix de l'entreprise |
| Délibération n°28 - Vente terrain constructible |
| Délibération n°29 - Demandes de subventions |
| Délibération n°30 - Convention Parc national des Ecrins |
| Délibération n°31 - Demande de remplacement porte logement communal |
2017 - Conseil municipal n°03 - 27 mars 2017 à 10h30
| Délibération n°20 - Vote du Compte administratif 2016 |
| Délibération n°21 - Examen et vote du Compte de gestion 2016 |
| Délibération n°22 - Affectation des résultats 2016 |
| Délibération n°23 - Etablissement du budget primitif 2017 |
| Délibération n°24 - Vote des taux des taxes locales 2017 |
| Délibération n°25 - Définition des tarfis des services eau potable et assainissement 2017 |
2017 - Conseil municipal n°02 - 11 mars 2017 à 18h00
| Délibération n°09 - Convention mise à disposition chalet buvette |
| Délibération n°10 - Paiement acompte n°1 au profit de l'association Concordia |
| Délibération n°11 - Programme de travaux ONF |
| Délibération n°12 - Rénovation four communal |
| Délibération n°13 - Travaux de mise en conformité bâtiment mairie |
| Délibération n°14 - Travaux d'élagage terrain constructible communal |
| Délibération n°15 - Bornage et division du terrain |
| Délibération n°16 - Aliénation au gré-à-gré du terrain communal |
| Délibération n°17 - Signalétique des sentiers communaux |
| Délibération n°18 - Contentieux balcon |
| Délibération n°19 - Tarifs eau et assainissement 2017 |
2017 - Conseil municipal n°01 - 7 janvier 2017 à 16h30
| Délibération n°01 - Modification des statuts de la Communauté de communes de l'Oisans |
| Délibération n°02 - Travaux bâtiment mairie, sélection des entreprises |
| Délibération n°03 - Rénovation du four communal |
| Délibération n°04 - Dénomination des rues du village |
| Délibération n°05 - Mise en place de panneaux sur les sentiers communaux |
| Délibération n°06 - Transfert de la compétence " plan local d'urbanisme " à la Communauté de communes de l'Oisans |
| Délibération n°07 - Projet Concordia |
| Délibération n°08 - Subventions aux associations |
2016 - Conseil municipal n°07 - 17 novembre 2016 à 8h15
| Délibération n°35 - Tarification eau potable et montant de la redevance de pollution domestique (agence de l'eau) |
| Délibération n°36 - Modification bail pastoral Stéphane VIEUX |
| Délibération n°37 - Modification bail pastoral Jean BOURGEOIS |
| Délibération n°38 - Travaux bâtiment mairie |
2016 - Conseil municipal n°06 - 1er octobre 2016 à 17h30
| Délibération n°28 - Décision modificative n°01 "Création de l'opération 167 Achat chalet buvette et transferts de crédits" |
| Délibération n°29 - Autorisation règlement solde facture Concordia |
| Délibération n°30 - Présentation du devis SAE |
| Délibération n°31 - Installation compteurs d'eau |
| Délibération n°32 - Modification bail Jean BOURGEOIS |
| Délibération n°33 - Modification bail Stéphane VIEUX |
| Délibération n°34 - Modification convention service commun secrétariat |
2016 - Conseil municipal n°05 - 30 juillet 2016 à 18h00
| Délibération n°23 - Adoption de l'assistance à membre de la Fédération des alpages |
| Délibération n°24 - Demande d'aide au titre de la mesure 07.61 du Programme de développement rural Rhône-Alpes intitulée "mise en valeur des espaces pastoraux" |
| Délibération n°25 - Travaux bâtiment mairie |
| Délibération n°26 - Règlement facture EVOLUE BOIS |
| Délibération n°27 - Autorisation de mise à disposition du chalet buvette |