 Délibération n°21 : Projet de création d'une plateforme |
| Délibération n°22 : Projet d'un parement pierre sur la façade de la Mairie |
| Délibération n°23 : Projet de réhabilitation de la partie centrale du vieux chemin d'Oulles |
| Délibération n°24 : Projet de dénomination et de numérotation des voies de la Commune d'Oulles-en-Oisans |
| Délibération n°25 : Projet de construction d'un gîte touristique : décision d'engagement et choix des entreprises |
2018 - Conseil municipal n°05 - 22 avril à 10h00
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2018 - Conseil municipal n°04 - 30 mars 2018 à 18h00
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| Délibération n°13 : Projet construction gîte touristique : choix des entreprises à retenir |
| Délibération n°14 : Projet construction gîte touristique : demande de subvention Région Auvergne-Rhône-Alpes |
| Délibération n°15 : Adoption de l'assistance à membre de la Fédération des alpages de l'Isère relative au projet de réalisation pastorale suivant "Réhabilitation de la cabane de Barieux" |
| Délibération n°16 : Demande d'aide au titre de la masure 07.61 du Programme de développement rural Rhône-Alpes intitulée "mise en valeur des espaces pastoraux" |
| Délibération n°17 : Programme de travaux en Forêt communale d'Oulles-en-Oisans |
| Délibération n°18 : Règlement de la facture modiifée n°20171012 à l'entreprise FOVEA |
| Délibération n°19 : Règlement de l'acompte n°3 au maître d'oeuvre de l'opération de construction d'un gîte touristique, Yves DESVERCHERE |
| Délibération n°20 : Règlement de l'acompte n°1 au bureau d'étude béton de la construction du gîte touristique, CEBEA |
2018 - Conseil municipal n°03 - 24 mars 2018 à 16h00
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Conseil municipal reporté au 30 mars 2018 faute de quorum.
2018 - Conseil municipal n°02 - 9 mars à 14h30
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| Délibération n°07 : Vote du Compte administratif 2017 |
| Délibération n°08 : Examen et vote du Compte de gestion 2017 |
| Délibération n°09 : Etablissement du Budget primitif 2018 |
| Délibération n°10 : Affectation des résultats 2017 |
| Délibération n°11 : Définition des tarifs des services eau potable et assainissement 2018 |
| Délibération n°12 : Vote des taux des taxes locales 2018 |
2018 - Conseil municipal n°01 - 10 février à 16h00
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| Délibération n°01 : Projet construction gîte touristique - validation chiffrage projet et lancement de la consultation des entreprises |
| Délibération n°02 : Projet construction gîte touristique - études complémentaires accessibilité |
| Délibération n°03 : Règlement de la facture n°F1711019 à l'entreprise Société annecienne équipements |
| Délibération n°04 : Règlement de la contribution au SDIS |
| Délibération n°05 : Adhésions et participations de la commune |
| Délibération n°06 : Projet de réhabilitation de la partie centrale du vieux chemin d'Oulles |
2017 - Conseil municipal n°11 - 17 décembre à 8h45
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| Délibération n°67 : Virement de crédits |
| Délibération n°68 : Demandes de subvention 2018 bis |
| Délibération n°69 : Règlement de la facture n°20171013 à l'entreprise FOVEA |
| Délibération n°70 : Règlement de la facture n°SE1946 à l'entreprise EQUATERRE |
| Délibération n°71 : Projet construction gîte touristique MOE - choix du prestataire pour la réalisation de l'étude structure béton |
| Délibération n°72 : Projet parement en pierre naturelle de la façade de la Mairie |
| Délibération n°73 : Projet de création d'une plateforme d'environ 100 m² sur un terrain communal |
| Délibération n°74 : Demande d'aide au titre de la mesure 07.61 du Programme de développement rural Rhône-Alpes intitulée "mise en valeur des espaces pastoraux" pour l'opération de Réhabilitation de la cabane de Barieux |
| Délibération n°75 : Adoption de l'assistance à membre de la Fédération des alpages de l'Isère (FAI) pour l'opération de Réhabilitation de la cabane de Barieux |
| Délibération n°76 : Service commun SEPEP |
| Délibération n°77 : Service commun SIG |
2017 - Conseil municipal n°10 - 26 novembre à 8h45
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| Délibération n°56 : Adhésions et participations de la Commune |
| Délibération n°57 : Demandes de subventions 2018 |
| Délibértation n°58 : Remplacement de l'horloge mère de l'église - présentation devis |
| Délibération n°59 : Modification des statuts de la Communauté de communes de l'Oisans (CCO) au 1er janvier 2018 - gestion et préservation de la réserve de l'Eau-d'Olle |
| Délibération n°60 : Modification des statuts de la Communauté de communes de l'Oisans (CCO) au 1er janvier 2018 - compétence GEMAPI et suppression de la section Deux-Alpes |
| Délibération n°61 : Validation du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du Drac et de la Romanche |
| Délibération n°62 : Règlement de la facture n°1200358415 à l'entreprise ONF |
| Délibération n°63 : Règlement des factures n°20171011, n°20171012, 20171013 et 20171014 à l'entreprise FOVEA |
| Délibération n°64 : Règlement acompte n°2 au maître d'oeuvre de l'opération d'un gîte touristique, Yves DESVERCHERES |
| Délibération n°65 : Paiement participation de la Commune d'Oulles au service commun de secretariat de la Communauté de communes de l'Oisans (CCO) |
| Délibération n°66 : Décision modificative n°2 |
2017 - Conseil municipal n°09 - 7 octobre à 18h00
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| Délibération n°48 : Règlement de la facture n°F20170909 à l'entreprise FOVEA |
| Délibération n°49 : Règlement de la facture n°F00000179 à l'entreprise GUINARD CHARPENTE |
| Délibération n°50 : Règlement de la facture n°F1707028 à l'entreprise SOCIETE ANNECIENNE EQUIPEMENTS |
| Délibération n°51 : Adhésion aux groupements de commandes pour la passation de marchés accord-cadre à bon de commande avec la Communauté de communes de l'Oisans (CCO) |
| Délibération n°52 : Délibération de soutien au projet de Territoire à énergie positive de l'Oisans (TEPOS) |
| Délibération n°53 : Demandes de subvention |
| Délibération n°54 : Adhésions et participations de la Commune |
| Délibération n°55 : Règlement des factures n°D7.403 et n°AT7.404 à la FEDERATION DES ALPAGES DE L'ISERE |
2017 - Conseil municipal n°08 - 2 septembre à 18h00
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| Délibération n°43 : Réglement factures n°380817073, 380817074 et 380817075 à l'entreprise BPS |
| Délibération n°44 : Règlement solde participation financière à l'association Concordia, dans le cadre du chantier de réfection de l'ancien chemin d'accès au village |
| Délibération n°45 : Mise en oeuvre de la procédure de dématérialisation des documents soumis au contrôle de la légalité (envoi des délibérations, arrêtés... en Préfecture) |
| Délibération n°46 : Création d'un profil acheteur pour les marchés publics |
| Délibération n°47 : Levée des réserves et paiement facture n°FA00527 de l'entreprise CHAFFANGEON PASCAL |
2017 - Conseil municipal n°07 - 29 juillet à 18h30
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| Délibération n°38 : Règlement facture n°380617056 à l'entreprise BPS |
| Délibération n°39 : Conditions de mise à disposition et d'utilisation de la salle polyvalente |
| Délibération n°40 : Signature de la convention de mise à disposition à la Commune d'Oulles-en-Oisans d'un domaine privé (terrain et écurie de Madame Martine PINEL-VIEUX) |
| Délibération n°41 : Projet de construction d'un gîte communal |
| Délibération n°42 : Proposition d'admission en non-valeur |
2017 - Conseil municipal n°06 - 30 juin 2017 à 11h30
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| Délibération n°37 : Elections sénatoriales 2017 - désignation du délégué et des suppléants |
2017 - Conseil municipal n°05 - 3 juin 2017 à 18h00
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| Délibération n°32 - Paiement participation de la Commune d'Oulles au service commun de secrétariat de la Communauté de communes de l'Oisans |
| Délibération n°33 - Paiement facture Séphane VIEUX |
| Délibération n°34 - Projet de construction d'un chalet communal, définition du cahier des charges et budget estimatif |
| Délibération n°35 - Contentieux balcon mairie |
| Délibération n°36 - Délibération autorisant le Maire à prendre un arrêté réglementant la circulation dans le village |
2017 - Conseil municipal n°04 - 20 avril 2017 à 18h00
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| Délibération n°26 - Décision modificative n°01 |
| Délibération n°26 - Décision modificative n°01 complétée |
| Délibération n°27 - Travaux d'élagage terrain constructible communal : choix de l'entreprise |
| Délibération n°28 - Vente terrain constructible |
| Délibération n°29 - Demandes de subventions |
| Délibération n°30 - Convention Parc national des Ecrins |
| Délibération n°31 - Demande de remplacement porte logement communal |
2017 - Conseil municipal n°03 - 27 mars 2017 à 10h30
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| Délibération n°20 - Vote du Compte administratif 2016 |
| Délibération n°21 - Examen et vote du Compte de gestion 2016 |
| Délibération n°22 - Affectation des résultats 2016 |
| Délibération n°23 - Etablissement du budget primitif 2017 |
| Délibération n°24 - Vote des taux des taxes locales 2017 |
| Délibération n°25 - Définition des tarfis des services eau potable et assainissement 2017 |
2017 - Conseil municipal n°02 - 11 mars 2017 à 18h00
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| Délibération n°09 - Convention mise à disposition chalet buvette |
| Délibération n°10 - Paiement acompte n°1 au profit de l'association Concordia |
| Délibération n°11 - Programme de travaux ONF |
| Délibération n°12 - Rénovation four communal |
| Délibération n°13 - Travaux de mise en conformité bâtiment mairie |
| Délibération n°14 - Travaux d'élagage terrain constructible communal |
| Délibération n°15 - Bornage et division du terrain |
| Délibération n°16 - Aliénation au gré-à-gré du terrain communal |
| Délibération n°17 - Signalétique des sentiers communaux |
| Délibération n°18 - Contentieux balcon |
| Délibération n°19 - Tarifs eau et assainissement 2017 |
2017 - Conseil municipal n°01 - 7 janvier 2017 à 16h30
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| Délibération n°01 - Modification des statuts de la Communauté de communes de l'Oisans |
| Délibération n°02 - Travaux bâtiment mairie, sélection des entreprises |
| Délibération n°03 - Rénovation du four communal |
| Délibération n°04 - Dénomination des rues du village |
| Délibération n°05 - Mise en place de panneaux sur les sentiers communaux |
| Délibération n°06 - Transfert de la compétence " plan local d'urbanisme " à la Communauté de communes de l'Oisans |
| Délibération n°07 - Projet Concordia |
| Délibération n°08 - Subventions aux associations |
2016 - Conseil municipal n°07 - 17 novembre 2016 à 8h15
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| Délibération n°35 - Tarification eau potable et montant de la redevance de pollution domestique (agence de l'eau) |
| Délibération n°36 - Modification bail pastoral Stéphane VIEUX |
| Délibération n°37 - Modification bail pastoral Jean BOURGEOIS |
| Délibération n°38 - Travaux bâtiment mairie |
2016 - Conseil municipal n°06 - 1er octobre 2016 à 17h30
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| Délibération n°28 - Décision modificative n°01 "Création de l'opération 167 Achat chalet buvette et transferts de crédits" |
| Délibération n°29 - Autorisation règlement solde facture Concordia |
| Délibération n°30 - Présentation du devis SAE |
| Délibération n°31 - Installation compteurs d'eau |
| Délibération n°32 - Modification bail Jean BOURGEOIS |
| Délibération n°33 - Modification bail Stéphane VIEUX |
| Délibération n°34 - Modification convention service commun secrétariat |
2016 - Conseil municipal n°05 - 30 juillet 2016 à 18h00
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| Délibération n°23 - Adoption de l'assistance à membre de la Fédération des alpages |
| Délibération n°24 - Demande d'aide au titre de la mesure 07.61 du Programme de développement rural Rhône-Alpes intitulée "mise en valeur des espaces pastoraux" |
| Délibération n°25 - Travaux bâtiment mairie |
| Délibération n°26 - Règlement facture EVOLUE BOIS |
| Délibération n°27 - Autorisation de mise à disposition du chalet buvette |
2016 - Conseil municipal n°04 - 14 juin 2016 à 17h00
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| Délibération n°15 - Indemnité agent recenseur |
| Délibération n°16 - Tirage au sort Jury d'assises |
| Délibération n°17 - Règlement facture FOVEA |
| Délibération n°18 - Règlement facture PINEL |
| Délibération n°19 - Règlement facture ISOGARD |
| Délibération n°20 - Installation d'un défibrillateur |
| Délibération n°21 - Autorisation donnée au Maire pour signer l'acte de vente des terrains des Consorts BOS |
| Délibération n°22 - Achat chalet buvette |
2016 - Conseil municipal n°03 - 17 avril 2016 à 9h00
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| Délibération n°13 - Convention création service commun de secrétariat |
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2016 - Conseil municipal n°02 - 21 mars 2017 à 9h30
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| Délibération n°06 - Vote du Compte administratif 2015 |
| Délibération n°07 - Vote du Compte de gestion 2015 |
| Délibération n°08 - Vote des 4 taxes 2016 |
| Délibération n°09 - Vote du Budget primitif 2016 |
| Délibération n°10 - Affectation du résultat 2015 |
| Délibération n°11 - Achat terrain BOS |
| Délibération n°12 - Travaux ONF |
2016 - Conseil municipal n°01 - 30 janvier 2016 à 16h30
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| Délibération n°01 - Désignation du coordonnateur communal pour le recensement 2016 |
| Délibération n°02 - Travaux gîte Edelweiss |
| Délibération n°03 - Association Concordia |
| Délibération n°04 - Désignation référent communal plantes invasives |
| Délibération n°05 - Demande de subvention pour l'amicale des pompiers |
Délibérations 2015
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| Délibérations 50 |
Délibérations 49 |
Délibérations 48 |
Délibérations 47 |
| Délibérations 46 |
Délibérations 45 |
Délibérations 44 |
Délibérations 43 |
| Délibérations 42 |
Délibérations 28 |
Délibérations 27 |
Délibérations 26 |
Délibérations 2014
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