2017 - Conseil municipal n°08 - 2 septembre à 18h00

 Délibération n°43 : Réglement factures n°380817073, 380817074 et 380817075 à l'entreprise BPS 
 Délibération n°44 : Règlement solde participation financière à l'association Concordia, dans le cadre du chantier de réfection de l'ancien chemin d'accès au village 
 Délibération n°45 : Mise en oeuvre de la procédure de dématérialisation des documents soumis au contrôle de la légalité (envoi des délibérations, arrêtés... en Préfecture) 
 Délibération n°46 : Création d'un profil acheteur pour les marchés publics
 Délibération n°47 : Levée des réserves et paiement facture n°FA00527 de l'entreprise CHAFFANGEON PASCAL 

2017 - Conseil municipal n°07 - 29 juillet à 18h30

Délibération n°38 : Règlement facture n°380617056 à l'entreprise BPS
Délibération n°39 : Conditions de mise à disposition et d'utilisation de la salle polyvalente
Délibération n°40 : Signature de la convention de mise à disposition à la Commune d'Oulles-en-Oisans d'un domaine privé (terrain et écurie de Madame Martine PINEL-VIEUX)
Délibération n°41 : Projet de construction d'un gîte communal
Délibération n°42 : Proposition d'admission en non-valeur

2017 - Conseil municipal n°06 - 30 juin 2017 à 11h30

 Délibération n°37 : Elections sénatoriales 2017 - désignation du délégué et des suppléants 

2017 - Conseil municipal n°05 - 3 juin 2017 à 18h00

 Délibération n°32 - Paiement participation de la Commune d'Oulles au service commun de secrétariat de la Communauté de communes de l'Oisans 
 Délibération n°33 - Paiement facture Séphane VIEUX 
 Délibération n°34 - Projet de construction d'un chalet communal, définition du cahier des charges et budget estimatif 
 Délibération n°35 - Contentieux balcon mairie 
 Délibération n°36 - Délibération autorisant le Maire à prendre un arrêté réglementant la circulation dans le village 

2017 - Conseil municipal n°04 - 20 avril 2017 à 18h00

 Délibération n°26 - Décision modificative n°01 
 Délibération n°26 - Décision modificative n°01 complétée 
 Délibération n°27 - Travaux d'élagage terrain constructible communal : choix de l'entreprise 
 Délibération n°28 - Vente terrain constructible 
 Délibération n°29 - Demandes de subventions 
 Délibération n°30 - Convention Parc national des Ecrins 
 Délibération n°31 - Demande de remplacement porte logement communal 

2017 - Conseil municipal n°03 - 27 mars 2017 à 10h30

 Délibération n°20 - Vote du Compte administratif 2016 
 Délibération n°21 - Examen et vote du Compte de gestion 2016 
 Délibération n°22 - Affectation des résultats 2016 
 Délibération n°23 - Etablissement du budget primitif 2017 
 Délibération n°24 - Vote des taux des taxes locales 2017 
 Délibération n°25 - Définition des tarfis des services eau potable et assainissement 2017

2017 - Conseil municipal n°02 - 11 mars 2017 à 18h00

 Délibération n°09 - Convention mise à disposition chalet buvette 
 Délibération n°10 - Paiement acompte n°1 au profit de l'association Concordia 
 Délibération n°11 - Programme de travaux ONF 
 Délibération n°12 - Rénovation four communal 
 Délibération n°13 - Travaux de mise en conformité bâtiment mairie 
 Délibération n°14 - Travaux d'élagage terrain constructible communal 
 Délibération n°15 - Bornage et division du terrain 
 Délibération n°16 - Aliénation au gré-à-gré du terrain communal 
 Délibération n°17 - Signalétique des sentiers communaux
 Délibération n°18 - Contentieux balcon
 Délibération n°19 - Tarifs eau et assainissement 2017 

2017 - Conseil municipal n°01 - 7 janvier 2017 à 16h30

 Délibération n°01 - Modification des statuts de la Communauté de communes de l'Oisans 
 Délibération n°02 - Travaux bâtiment mairie, sélection des entreprises
 Délibération n°03 - Rénovation du four communal 
 Délibération n°04 - Dénomination des rues du village
 Délibération n°05 - Mise en place de panneaux sur les sentiers communaux 
 Délibération n°06 - Transfert de la compétence " plan local d'urbanisme " à la Communauté de communes de l'Oisans 
 Délibération n°07 - Projet Concordia 
 Délibération n°08 - Subventions aux associations 

2016 - Conseil municipal n°07 - 17 novembre 2016 à 8h15

 Délibération n°35 - Tarification eau potable et montant de la redevance de pollution domestique (agence de l'eau) 
 Délibération n°36 - Modification bail pastoral Stéphane VIEUX 
 Délibération n°37 - Modification bail pastoral Jean BOURGEOIS 
 Délibération n°38 - Travaux bâtiment mairie 

2016 - Conseil municipal n°06 - 1er octobre 2016 à 17h30

 Délibération n°28 - Décision modificative n°01 "Création de l'opération 167 Achat chalet buvette et transferts de crédits" 
 Délibération n°29 - Autorisation règlement solde facture Concordia 
 Délibération n°30 - Présentation du devis SAE 
 Délibération n°31 - Installation compteurs d'eau 
 Délibération n°32 - Modification bail Jean BOURGEOIS 
 Délibération n°33 - Modification bail Stéphane VIEUX 
 Délibération n°34 - Modification convention service commun secrétariat 

2016 - Conseil municipal n°05 - 30 juillet 2016 à 18h00

 Délibération n°23 - Adoption de l'assistance à membre de la Fédération des alpages 
 Délibération n°24 - Demande d'aide au titre de la mesure 07.61 du Programme de développement rural Rhône-Alpes intitulée "mise en valeur des espaces pastoraux"
 Délibération n°25 - Travaux bâtiment mairie
 Délibération n°26 - Règlement facture EVOLUE BOIS
 Délibération n°27 - Autorisation de mise à disposition du chalet buvette 

2016 - Conseil municipal n°04 - 14 juin 2016 à 17h00

 Délibération n°15 - Indemnité agent recenseur 
 Délibération n°16 - Tirage au sort Jury d'assises
 Délibération n°17 - Règlement facture FOVEA
 Délibération n°18 - Règlement facture PINEL
 Délibération n°19 - Règlement facture ISOGARD
 Délibération n°20 - Installation d'un défibrillateur
 Délibération n°21 - Autorisation donnée au Maire pour signer l'acte de vente des terrains des Consorts BOS 
 Délibération n°22 - Achat chalet buvette 

2016 - Conseil municipal n°03 - 17 avril 2016 à 9h00

 Délibération n°13 - Convention création service commun de secrétariat 

 Délibération n°14 - Travaux bâtiment mairie

2016 - Conseil municipal n°02 - 21 mars 2017 à 9h30

 Délibération n°06 - Vote du Compte administratif 2015
 Délibération n°07 - Vote du Compte de gestion 2015
 Délibération n°08 - Vote des 4 taxes 2016
 Délibération n°09 - Vote du Budget primitif 2016
 Délibération n°10 - Affectation du résultat 2015
 Délibération n°11 - Achat terrain BOS
 Délibération n°12 - Travaux ONF

2016 - Conseil municipal n°01 - 30 janvier 2016 à 16h30

 Délibération n°01 - Désignation du coordonnateur communal pour le recensement 2016 
 Délibération n°02 - Travaux gîte Edelweiss
 Délibération n°03 - Association Concordia
 Délibération n°04 - Désignation référent communal plantes invasives
 Délibération n°05 - Demande de subvention pour l'amicale des pompiers

Délibérations 2015

Délibérations 50Délibérations 50    Délibérations 49     Délibérations 48     Délibérations 47   
Délibérations 46      Délibérations 45      Délibérations 44      Délibérations 43     
Délibérations 42      Délibérations 28      Délibérations 27      Délibérations 26     

Délibérations 2014

 

Refection du clocherDélibérations 24